MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
- Dénomination : De lave et d’émaux (EI)
- Représentant légal / Responsable de la publication : [Nom et Prénom du dirigeant si nécessaire]
- Siège social : 420 chemin de Labadier, 30400 Villeneuve-lès-Avignon, France
- Numéro d’immatriculation : 511 663 023 00022 (RCS / SIRET)
- Adresse e-mail : contact@lagalerieduweb.fr
- Téléphone : 07 85 89 50 25
En tant qu’Entreprise Individuelle, De lave et d’émaux est soumise aux règles légales et fiscales applicables aux EI en France.
2. Hébergement du site
- Hébergeur : OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : ovh.com
- Téléphone : 09 72 10 10 07
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3. Contenu du site
Le site www.lagalerieduweb.fr a pour objet de présenter et de commercialiser les œuvres d’art réalisées ou sélectionnées par De lave et d’émaux.
- Les informations diffusées sur le site le sont à titre indicatif.
- De lave et d’émaux s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
4. Propriété intellectuelle
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8. Loi applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
9. Contact
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Date de dernière mise à jour : 28/01/2025